Regulations

AGA AIR ANS OPS PEL RPAS SSP/SMS GEN
Domaine Intitulé Description Date
1 OPS Arrêté N° 713/MINT du °7 Juin 2005 relatif aux unités de mesure à utiliser dans l'exploitation au sol et en vol des aéronefs 06/01/2014
2 OPS Instruction N°00355/CCAA/DG/DSA du 04 Aout 2009 Relative à l'acquisition du titre de transporteur aérien 09/01/2014
3 OPS Instruction N°00116/CCAA/DNA portant agrément des examinateurs chargés des controles des personnels navigants 09/01/2014
4 OPS Arrêté N°00734/MINT du 07 Juin 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale des personnels aéronautiques et des personnels navigants de cabine 09/01/2014
5 OPS Circulaire N°00163/CCAA/DNA du 27 Decembre 2002 relative aux autorisations exceptionnelles demandées par une entreprise de transport aérien 09/01/2014
6 OPS Instruction N°00453/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative à l'avitaillement de carburant avec passagers embarquant ou debarquant à bord d'un aéronef et la gestion en vol du carburant 09/01/2014
7 OPS Instruction N°00464/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative aux catégories d'avion et aux opérations tout temps 09/01/2014
8 OPS Instruction N°00456/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative à la circulation dans les espaces à minimum de séparation verticale réduit 09/01/2014
9 OPS Arrêté N°00726/MINT du 07 Juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des avions civils en aviation générale et en travail aérien 09/01/2014
10 OPS Arrêté N°00731/MINT du 07 Juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des avions par une entreprise de transport aérien 09/01/2014
11 OPS Circulaire N°00011/CCAA/DNA fixant les conditions d'utilisation des ultra-légers motorisés(ULM) 10/01/2014
12 OPS Arrêté N°001542/MINT du 15 Novembre 2006 fixant les conditions d'utilisation des ultralégers motorisés(ULM) 10/01/2014
13 OPS Instruction N°00457/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative à la durée d'archivage des documents 10/01/2014
14 OPS Instruction N°00458/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative à l'encadrement et à l'organisation du détenteur du certificat de transporteur aérien 10/01/2014
15 OPS Instruction N°00459/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative aux entrainements et controles périodiques des équipages de conduite 10/01/2014
16 OPS Circulaire N°00451/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative aux équipages de conduite des aéronefs 10/01/2014
17 OPS Instruction N°00460/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative aux équipements à transporter à bord des aéronefs 10/01/2014
18 OPS Décret N°2031/PM du 04 Septembre 2003 relatif à l'exercice de la profession de transporteur aérien 10/01/2014
19 OPS Instruction N°00455/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative à la circulation dans les espaces dans les quels la capacité de navigation de surface de base est requise 10/01/2014
20 OPS Circulaire N°00109/CCAA/DNA portant exploitation d'aéronefs en location 10/01/2014
21 OPS Circulaire N°00552/CCAA/DSA du 15 Septembre 2009 relative à l'habillement des personnels navigant de cabine 10/01/2014
22 OPS Circulaire N°00021/CCAA/DG/DNA relative à l'importation des aéronefs au Cameroun 10/01/2014
23 OPS Arrêté N°00727/MINT du 07 Juin 2005 fixant les limitations de temps de vols des personnels navigants de l'aviation civile 10/01/2014
24 OPS Circulaire N°00467/CCAA/DNA relative aux limitations des temps de services de vol et aux exigences en matière de repos 10/01/2014
25 OPS Instruction N°00270/CCAA/DNA du 30 Juin 2005 relative au manuel d'exploitation des entreprises de transport aérien commercial 10/01/2014
26 OPS Instruction N°00202/CCAA/DG/DSA du 09 Mars 2011 relative au manuel d'activité particulière des entreprises d'aviation générale et de travail aérien 10/01/2014
27 OPS Instruction N°00418/CCAA/DSA du 07 Aout 2009 relative au manuel de gestion de sécurité 10/01/2014
28 OPS Instruction N°00117/CCAA/DNA du 03 Octobre 2002 relative aux modalités d'utilisation par les entreprises camerounaises de transport public de personnels navigants techniques ressortissants d'un autre Etat 10/01/2014
29 OPS Circulaire N°00468/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative aux opérations tout temps 10/01/2014
30 OPS Circulaire N°00553/CCAA/DSA du 15 Septembre 2009 relative au port des ceintures/harnais de sécurité pendant les vols par les personnels navigant de cabine 10/01/2014
31 OPS Instruction N°00064/CCAA/DNA du 24 Mai 2002 relative à la procedure à suivre pour l'ouverture d'une nouvelle ligne 10/01/2014
32 OPS Circulaire N°00153/CCAA/DNA du 09 Decembre 2002 relative aux procédures de décomptes des temps de vol 10/01/2014
33 OPS Circulaire N°00447/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative aux procédures d'exploitation des transporteurs aériens 10/01/2014
34 OPS Instruction N°00118/CCAA/DNA du 30 Octobre 2002 relative au programme spécifique pour l'exercice de la fonction commandant de bord 10/01/2014
35 OPS Instruction N°00462/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative à la qualification des pilotes pour exercer dans l'un ou l'autre des sièges pilotes 10/01/2014
36 OPS Circulaire N°00554/CCAA/DSA du 15 Septembre 2009 relative au rangement des déchets jetables résultant du service en vol dans les toilettes d'aéronefs 10/01/2014
37 OPS Décret N°2028/PM du 04 Septembre 2003 portant réglementation des titres, documents et controles relatifs à la sécurité aéronautique 10/01/2014
38 OPS Arrêté N°001544/MINT du 15 Novembre 2006 relatif aux responsabilités du commandant de bord d'aéronef et des autres membres d'équipage 10/01/2014
39 OPS Circulaire N°00555/CCAA/DSA du 15 Septembre 2009 relative aux sièges des passagers 10/01/2014
40 OPS Circulaire N°00215/CCAA/DTAR du 12 Juillet 2005 relative à l'autorisation et à l'exploitation des services aériens de transport public de passagers à la demande aux fins touristiques 10/01/2014
41 OPS Instruction N°00465/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative aux stages d'adaptation d'un exploitant 10/01/2014
42 OPS Circulaire N°00463/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative à la supervision d'un transporteur aérien 10/01/2014
43 OPS Instruction N°00502/I/CCAA/DNA du 04 Septembre 2006 relative au système de documents sur la sécurité des vols 10/01/2014
44 OPS Instruction N°00446/CCAA/DNA de 2006 relative au système de gestion de la masse et du centrage d'un aéronef en transport aérien commercial 10/01/2014
45 OPS Circulaire N°00448/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative au système qualité 10/01/2014
46 OPS Instruction N°00450/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative aux systèmes enregistreurs de vol 10/01/2014
47 OPS Circulaire N°00461/CCAA/DNA du 22 Aout 2006 relative au transport d'armes et de munitions à bord des aéronefs 10/01/2014
48 OPS Arrêté N°00713/MINT du 08 Juin 2006 relatif aux unités de mesures à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol des aéronefs 10/01/2014
49 OPS Circulaire N°00556/CCAA/DSA du 15 Septembre 2009 relative à l'utilisation d'appareils électroniques portatifs par les passagers à bord des aéronefs 10/01/2014
50 OPS Circulaire N°00550/CCAA/DSA du 15 Septembre 2009 relative à l'utilisation de la ceinture de sécurité 10/01/2014
51 OPS Instruction N°00504/I/CCAA/DNA du 04 Septembre 2006 relative à l'utilisation du GNSS au Cameroun 10/01/2014
52 OPS Circulaire N°00039/C/CCAA/DG du 06 Decembre 2013 Relative à la formation périodique des inspecteurs de la sécurité aérienne 10/01/2014
53 OPS Arrêté N°0001304/MINT du 29 septembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté n°00734/MINT du 07 juin 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale des personnels aéronautiques et des personnels navigants de cabine 27/01/2014
54 OPS Arrêté N°00605/MINT du 13 septembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté n°00726/MINT du 07 juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des avions civils en aviation générale et en travail aérien 31/01/2014
55 OPS Arrêté N°00608/MINT du 13 septembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté n°00725/MINT du 07 juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des hélicoptères en aviation générale et en travail aérien 04/02/2014
56 OPS Arrêté N°00604/MINT du 13 septembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté n°00724/MINT du 07 juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des hélicoptères par une entreprise de transport aérien 05/02/2014
57 OPS Arrêté N°0001546/MINT du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'utilisation des minimums opérationnels d'aérodrome 05/02/2014
58 OPS Circulaire n° 00034/C/CCAA/DG/DSA du 04 decembre 2013 Renforçant les dispositions sur les observations d'aéronef et comptes rendus d'aéronef liés à la météorologie. 27/05/2014
59 OPS Chapitre 3s4 _ Arrêté N°00157/MINT du 03 juillet 2015 fixant les dispositions applicables aux systèmes de surveillance et aux systèmes anticollision aériens 27/10/2015
60 OPS Instruction n°000012/C/CCAA/DG/DCRCA du 18 Nov 2016 fixant les modalités de demande d'autorisation d'utilisation d'aéronefs télépilotés dans l'espace aérien et sur le territoire camerounais pour des opérations ponctuelles de travail aérien 21/11/2016
61 OPS Arreté 606 MINT du 13 Septembre 2006 modifiant lannexe de larreté 731 MINT du 7 juin 2005 sur les conditions dutilisation des avions par une entreprise de Transport Aerien 10/06/2020
62 OPS Licence d exploitation Aerienne renseignements a fournir 02/10/2020
63 OPS decret 2012 0001 PM du 11 janvier 2012 completant certaines dispositions du decret 2003 2031 PM du 04 09 2003 relatif a l exercice de la profession de transport aerien 02/10/2020
Type Nom Description Date